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Notice descriptive – Brève
1
[Successions de Jean Chevalier et de François Cheva ...]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Date :

1734

Référence :

MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3112890

Contexte de cette notice :

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Fonds des Colonies

Série G2. Dépôt des papiers publics des colonies; greffes judiciaires

Conseil supérieur de Louisbourg

[Successions de Jean Chevalier et de François Cheva ...]
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1734

Étendue :

fol. 14-75 sur microfilm
p. 15-69 : transcription

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Successions de Jean Chevalier et de François Chevalier.

Contrat de mariage entre Jean Chevalier, marchand de Plaisance, et Anne Guyon Després, de Québec, passé le 10 juillet 1710 (folio 15). Déclaration de Jean Chevalier faite devant notaire, touchant la communauté de biens avec son épouse, le 14 octobre 1720 (folio 19). Requête du sieur Louis Hemery contre Jean Chevalier, le 15 mars 1721 (folio 23). Etat des obligations de feu Jean Chevalier (folio 24). Autres états de comptes dus par feu Jean Chevalier (folio 26). Mémoire du travail fait par Dominique Detcheverry pour le sieur Chevalier, 1720 (folio 29). Seize autres billets se rapportant à la succession (folio 30). Réponse du Conseil à la requête de Marguerite Doyon, épouse de François Chevalier (folio 46). Procédure et acte de tutelle des enfants de François Chevalier et de demoiselle Elisabeth Chavigny de La Chevrotière, sa première femme (folio 50).

Inventaire des biens du sieur François Chevalier, fait à la requête du sieur Pierre Martissance, tuteur des enfants nés du premier mariage, Chavelier-Chavigny (folio 55). Estimation de la maison, couvrant jardin et grave (folio 64). Avis des parents au sujet de la renonciation des enfants mineurs de Chevalier, àla succession de leur père. Aussi, acte de renonciation (folio 65). Prestation de serment de Pierre Carrerot, curateur de la succession Chevalier (folio 69). Demande de Carrerot pour qu'on lui remette tous les papiers de la succession (folio 70). Acquit des deniers provenant de la vente des meubles de François Chevalier (folio 71).

No d'instrument de recherche :

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MSS0395

Information additionnelle :

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Note générale :

En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108.

Note sur l'emplacement des originaux :

Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 183

Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG1-G2
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Bobine de microfilm [MG1 G2]

[Consultation 90 Ouvert]

C-10211;

[Consultation 90 Ouvert]

F-684;

[Consultation 90 Ouvert]

Documents textuels: microformes

[Consultation90 Ouvert]

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Date de modification :: 2024-06-04