Recherche dans la collection - Cause de nullité matrimoniale Potvin, Wilfrid-Adélard et Rousseau, Héloïse, Québec:1r-1068v Rubrica 39 (année 1905)

Notice descriptive – Brève
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Cause de nullité matrimoniale Potvin, Wilfrid-Adélard et Rousseau, Héloïse, Québec:1r-1068v Rubrica 39 (année 1905)

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

1905, janvier, 23

Référence :

MG17-A25

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3104146

Contexte de cette notice :

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Fonds du Vatican. Archives de la Sacrée Congrégation de la Propagande

Acta, "S.O.C.G.", "Varia et Addenda", "Lettere" et "Congressi"

Cause de nullité matrimoniale Potvin, Wilfrid-Adélard et Rousseau, Héloïse, Québec:1r-1068v
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1905, janvier, 23

Langue du document :

indéterminé

Portée et contenu :

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Transmet les documents relatifs à la cause instruite à Québec [6-947]; letribunal de la curie de Québec n'a pas accordé la dissolution ex vi et metu demandée par les époux; Potvin, Wilfrid-Adélard, avocat, Fraserville, en appelle à PF; Rousseau, Heloïse, St-Jean, Ile d'Orléans, au contraire a tenté une réconciliation.
Nom(s) additionnel(s) :

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Auteur : Marois, C.A., vicaire général, Québec

Destinataire : Gotti
No d'instrument de recherche :

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MSS1186

Information additionnelle :

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Note générale :

Nous ne possédons pas de copie de ce document.

Vedette secondaire de collection :

6. Nuova Serie

Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG17-A25
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Date de modification :: 2024-07-04