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Notice descriptive – Brève

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Timiskaming Reservoir Scheme - Purchase lots New Liskeard from C. L. McCool, $700 - Min. P.W. 1914/01/13

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1914-0224

Date de réception :

1914-01-26

Date d'examen :

1914-01-27

Date d'approbation :

1914-01-28

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1081, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

310224

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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