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Notice descriptive – Brève

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Dismissal Placide D. Leger, Light Keeper, Cassie Point, New Brunswick - Min. Mar. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1913/12/16

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1913-3214

Date de réception :

1913-12-19

Remarques :

Refd [Referred] back Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] further considn [consideration] 1913/12/19;

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Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5295, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

309827

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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