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Notice descriptive – Brève

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Resignation E.L. Wetmore, Chairman Royal commission Indian Affairs, British Columbia 1913/11/29 - S.S. trs [Secretary of State transmits]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1913-3130

Date de réception :

1913-12-11

Remarques :

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Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5295, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

309743

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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