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Notice descriptive – Brève

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Kingston Rifle Range - Accepce [Acceptance] tender A.T.C. McMaster, for extra targets $6,400.00 - Min. Militia and D. [Minister of Militia and Defence] 1913/10/16

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1913-2678

Date de réception :

1913-10-21

Date d'examen :

1913-10-28

Date d'approbation :

1913-10-30

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1074, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

309290

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-04