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Notice descriptive – Brève Irrigation Lands - Patent to Smith Curtis of Savona British Columbia for lands purchased at $1 p. ac. [per acre]
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1913-2518Date de réception :1913-10-03Date d'examen :1913-10-07Date d'approbation :1913-10-08Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1073, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :309130 -
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