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Notice descriptive – Brève

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Conclusions du Cabinet - 1 juin 1972

Date de la réunion :

1972-06-01

Référence :

RG2 A-5-a, Volume: 6395, Code d'accès: 90: Ouvert

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Conclusions du Cabinet

No d'identification :

3083

Page d'aide :

Conclusions du Cabinet

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Notice descriptive – Détails
Liste des personnes présentes :

Étaient présents - 1972-06-01 - 21h00

Étaient présents - 1972-06-01 - 10h00
Ordre du jour :

Ordre du jour - 1972-06-01 - 21h00

Ordre du jour - 1972-06-01 - 10h00
Procès-verbaux :

Régime remanié de la Société de développement du Cap-Breton et vente de fours à coke

Report des prestations d'assurance-chômage en raison du versement d'une rémunération de vacances

Loi modifiant la Loi nationale sur l'habitation

Examen de questions de l'heure - Coordination d'énoncés de politique

Examen de questions de l'heure - Participation ministérielle aux réunions régionales

Examen de questions de l'heure - Maîtrise économique du milieu national

Examen de questions de l'heure - Société des transports du Nord

Examen de questions de l'heure - Congés ministériels

Examen de questions de l'heure - Politique sur la recherche et le développement

Décorations et titres honorifiques

Vente de céréales à crédit - Chine

Programme d'aide à l'intention des producteurs d'oeufs

Position du gouvernement de l'Alberta sur l'extraction du gaz dans la province

Travaux de la Chambre

Pollution des eaux de l'Arctique

Proposition visant le déménagement du siège de la Commission d'énergie du nord canadien d'Ottawa à Edmonton

Processus de consultation à trois niveaux

Proposition visant à favoriser la croissance du nombre d'emplois manufacturiers à Halifax et Darmouth

Projet de législation modifiant la Loi sur l'expansion des exportations

Accès des articles en papier en vrac au marché du Royaume-Uni

Loi modifiant le Tarif des douanes

Loi modifiant la Loi sur la taxe d'accise

Examen mensuel des dépenses du Conseil du Trésor de 1972-1973, rapport de mai

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Nominations :

Nomination - Conseil de la radio-télévision canadienne

Nomination - Bureau de la citoyenneté - Inuvik (Territoires du Nord-Ouest)

Nomination - Bureau de la citoyenneté - Halifax, Nouvelle-Écosse

Nomination - Président d'élection, circonscription de Shoal Lake (Manitoba)

Nomination - Loi sur l'assurance-chômage - Président du conseil arbitral, Division régionale de l'Ontario

Nomination - Directeur du centre culturel canadien à Paris, (France)

Nomination de personnel diplomatique - Ambassadeur au Mexique et au Guatemala

Nomination de personnel diplomatique - Ambassadeur et délégué permanent à l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture

Nomination de personnel diplomatique - Ambassadeur en Hollande

Nomination de personnel diplomatique - Ambassadeur en Afrique du Sud et haut-commissaire au Lesotho, au Botswana et au Swaziland

Nomination - Président, Telesat Canada

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