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Notice descriptive – Brève

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St Josephs Academy - Pierreville, Quebec - Accepce [Acceptance] tender Chas [Charles] E. Descoleaux outbuildings - Actg S.G.I.A. [Acting Superintendent General of Indian Affairs] 1913/06/25

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1913-1596

Date de réception :

1913-06-26

Date d'examen :

1913-06-26

Date d'approbation :

1913-06-27

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1066, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

308208

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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