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Notice descriptive – Brève

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Appointt [Appointment] J.T. Malcolm Hughes M.R.C.V.S. [Member of the Royal College of Veterinary Surgeons], Gleichen - Veterinary Inspector Contagious Diseases Animals - Min. Agrl [Minister of Agriculture] 1913/06/21

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1913-1577

Date de réception :

1913-06-24

Date d'examen :

1913-06-24

Date d'approbation :

1913-06-25

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1066, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

308189

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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