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Notice descriptive – Brève

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Supt [Superintendent of] Water Power and Hydrographic Surveys - J.B. Challies to have direction of all hydrographic survey work etc and to be sly ted - M. Int. [Minister of the Interior] 1913/06/02

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1913-1388

Date de réception :

1913-06-05

Date d'examen :

1913-06-07

Date d'approbation :

1913-06-10

Remarques :

See also 1913-1734;

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1065, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

308000

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24