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Notice descriptive – Brève

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Medical Inspectors Steamships - Rimouski and Grosse Isle appointt [appointment] Doctors Philip Lord and A. Bouillon - M. Agrl. [Minister of Agriculture] 1913/05/03

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1913-1044

Date de réception :

1913-05-03

Date d'examen :

1913-05-03

Date d'approbation :

1913-05-05

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1062, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

307658

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24