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Notice descriptive – Brève
1
["Extrait des demandes du sieur de Lamothe Cadillac au sujet ...]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

[ca 1720]

Référence :

MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2411, F-125

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3075762

Contexte de cette notice :

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Fonds des Colonies

Série C11A. Correspondance générale; Canada

["Extrait des demandes du sieur de Lamothe Cadillac au sujet ...]
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

[ca 1720]

Étendue :

fol. 200-206v sur microfilm
p. 52-57 : transcription

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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"Extrait des demandes du sieur de Lamothe Cadillac au sujet de ses prétentions sur le fort du Détroit" (avis de Vaudreuil et Bégon, décision du Conseil, etc) - "le Conseil est d'avis...de rendre un arrêt qui fasse droit sur toutes les demandes du sieur de Lamothe Cadillac par lequel il sera ordonné qu'il sera remis en possession des terres par lui défrichées sur 40 arpents de profondeur...qu'il sera rétabli pareillement dans la possession des bâtiments par lui construits hors de l'enceinte du fort, qu'il jouira des droits sur les terres par lui concédées et qui n'ont point été depuis abandonnées...qu'il sera remis en possession de tous meubles et effets à lui appartenant", etc; "le sieur Dubuisson remboursera le sieur de Lamothe de ce qu'il reconnaît avoir tiré de ses magasins...".

No d'instrument de recherche :

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MSS0856

Information additionnelle :

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Note sur l'emplacement des originaux :

Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 124

Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG1-C11A
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Bobine de microfilm [MG1 C11A]

[Consultation 90 Ouvert]

C-2411;

[Consultation 90 Ouvert]

F-125;

[Consultation 90 Ouvert]

Documents textuels: microformes

[Consultation90 Ouvert]

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Date de modification :: 2024-07-24