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Notice descriptive – Brève

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Light for Halifax Light Ship - Accepce [Acceptance] tender of Barbier Benard and Turenne of Paris at $6,800 - M. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1913/03/15

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1913-0623

Date de réception :

1913-03-19

Date d'examen :

1913-03-20

Date d'approbation :

1913-03-21

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1059, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

307238

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-04