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Notice descriptive – Brève

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Silica Sand and Gravel Co. Ltd [Company Limited] licence of occupation of Spanish Bank, English Bay, Vancouver British Columbia - Min. P. Wks [Minister of Public Works] 1913/02/11

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1913-0437

Date de réception :

1913-02-24

Date d'examen :

1913-03-28

Date d'approbation :

1913-03-29

Remarques :

Refd [Referred] back to Min. Pub. Wks [Minister of Public Works] 1913/03/01;

Resubmitted;

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1059, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

307051

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-04