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Notice descriptive – Brève

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Spider Island, Lake Winnipeg leased T.J. Jones, Selkirk, Manitoba - M. Int. [Minister of the Interior] 1913/01/22

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1913-0225

Date de réception :

1913-01-27

Date d'examen :

1913-01-28

Date d'approbation :

1913-01-30

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1055, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

306839

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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