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Notice descriptive – Brève

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Report Hon R. Lemieux - Mission to Japan 1907

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1913-0189

Date de réception :

1913-01-22

Remarques :

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Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5292, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

306803

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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