Recherche dans la collection - Conclusions du Cabinet - 24 février 1972

Notice descriptive – Brève

1

Conclusions du Cabinet - 24 février 1972

Date de la réunion :

1972-02-24

Référence :

RG2 A-5-a, Volume: 6395, Code d'accès: 90: Ouvert

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Conclusions du Cabinet

No d'identification :

3067

Page d'aide :

Conclusions du Cabinet

Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails
Liste des personnes présentes :

Étaient présents - 1972-02-24 - 9h30

Ordre du jour :

Ordre du jour - 1972-02-24 - 9h30
Procès-verbaux :

Modification de la Loi sur la pension de la fonction publique et de la législation connexe

Politique sociale, Québec, la Constitution

Les pêches abandonnent progressivement les négociations avec la Grande-Bretagne, le Danemark et le Portugal

Constitutionnalité des paiements de péréquation - Rapport du ministre de la Justice et des ministres de la Colombie-Britannique

Mesures de sécurité dans les cabinets des ministres

Examen de la politique de défense - Retenue proposée d'une partie de la Base des Forces canadiennes de Rockcliffe comme site futur du collège de défense canadien

Présence de ministres et de députés à des conférences - Délégation du Canada à la Conférence internationale du Travail de 1972, à Genève - Délégation à la 25e Assemblée mondiale de la Santé, du 9 au 26 mai 1972

Submersible PISCES IV

Conférence de plénipotentiaires en vue d'étudier des modifications à la Convention unique sur les stupéfiants de 1961, à Genève (Suisse)

Dernier Budget supplémentaire des dépenses pour 1971-1972

Maîtrise économique du milieu national

Questionnaires

Condamnation à mort de Thomas Mason Shand

Délimitations du plateau continental - Canada-Groenland

Dispositions relatives à l'exploitation - Réseau d'alerte avancé

Droits miniers au large des côtes

Délégation du Canada à la Conférence internationale du Travail de 1972, à Genève (Suisse)

Délégation à la 25e Assemblée mondiale de la Santé, du 9 au 26 mai 1972

Programme écologique et social, pipelines du Nord

Commission d'énergie du Nord canadien, budget d'immobilisations pour l'exercice se terminant le 31 mars 1973

Eldorado nucléaire Limitée et Eldorado Aviation Limitée, budgets d'immobilisations pour l'année civile 1972

Négociations avec la Grande-Bretagne concernant les taux tarifaires sur les textiles

Équipement et matériel de remise de droits de douanes utilisés dans les navires exportateurs

Budget d'immobilisations de la Monnaie royale canadienne, 1972

Budget d'immobilisations d'Arsenaux canadiens Limitée, 1972-1973

Société de développement du Cap-Breton, plan pour 1972

Modification du contrat de location avec la Corporation of the City of St. Catharines

Société des transports du Nord Limitée, budget d'immobilisations pour 1972

Société pour l'expansion des exportations, rapport trimestriel sur les exigibilités de l'assurance-investissement à l'étranger

Installations de stockage des céréales et matériel de séchage, ministères des Finances et de l'Agriculture

Relations canado-américaines

Relations canado-américaines, inventaire

Responsabilité ministérielle en ce qui concerne la Commission des relations de travail dans la Fonction publique

Négociations de contrats avec les employés du ministère des Postes

L'Année Internationale du Livre, 1972

Aide financière au Festival Shaw, Théâtre du Nouveau Monde et Jeunesses Musicales du Canada

Achat de deux collections de musée

Centenaire de l' le-du-Prince-Édouard en 1973

Plans de distribution de la prochaine édition de Où va l'argent de vos impôts, 1972-1973

Système proposé d'allocation d'invalidité pour les prisonniers des établissements correctionnels fédéraux

Administration des faillites des débiteurs pauvres

Acomptes versés aux producteurs de catégories-type de blé, d'avoine et d'orge, campagne agricole de 1972-1973

Loi instituant l'hymne national du Canada

Loi modifiant la Loi sur le ministère de l'Industrie et du Commerce

Afficher plus

Afficher moins
Nominations :

Nomination - Vice-président - Commission d'aide générale de transition

Nomination - Loi sur l'assurance-chômage - Président du conseil arbitral, district de Brandon (Manitoba)

Nomination - Directeur du scrutin, circonscription de Winnipeg Nord

Nominations - Conseil d'administration des Musées nationaux du Canada

Nomination - Loi sur les terres destinées aux anciens combattants - Président provincial du conseil consultatif du Nouveau-Brunswick

Nomination - Conseil d'administration de la Société Radio-Canada

Nomination - Conseil d'administration, Centre national des arts

Afficher plus

Afficher moins
Pour réserver ou commander des documents

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-07-04