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Notice descriptive – Brève

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Resignation Frank C. Lawrence of Little Plume, Alberta - Range Rider - M. Agr. [Minister of Agriculture] 1912/10/21

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1912-3036

Date de réception :

1912-10-29

Date d'examen :

1912-10-30

Date d'approbation :

1912-10-31

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1050, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

306021

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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