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Notice descriptive – Brève

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Confirmation appointt [appointment] Phillip M. Kelly, Mining Recorder Duncan Mining Dist. [District] Yukon - Actg M. Int. [Acting Minister of the Interior] 1912/10/12

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1912-2872

Date de réception :

1912-10-15

Date d'examen :

1912-10-16

Date d'approbation :

1912-10-17

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1049, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

305860

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-04