Recherche dans la collection - Conclusions du Cabinet - 23 décembre 1971

Notice descriptive – Brève

1

Conclusions du Cabinet - 23 décembre 1971

Date de la réunion :

1971-12-23

Référence :

RG2 A-5-a, Volume: 6381, Code d'accès: 90: Ouvert

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Conclusions du Cabinet

No d'identification :

3057

Page d'aide :

Conclusions du Cabinet

Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails
Liste des personnes présentes :

Étaient présents - 1971-12-23 - 10h00

Ordre du jour :

Ordre du jour - 1971-12-23 - 10h00
Procès-verbaux :

Documents du Cabinet - Possession non autorisée

Fusion de la Toronto Dominion Bank et de la Banque de Nouvelle-Écosse

Travaux de la Chambre - Rapport du président du Conseil privé

Rapport du comité spécial des ministres chargés du programme législatif

Loi criminelle relative à l'avortement

Budget principal des dépenses 1972-1973

Loi modifiant la Loi sur les explosifs, 1971

Retrait des directives canadiennes sur l'exportation de capitaux

Nouveaux mécanismes et institutions de financement pour le marché hypothécaire résidentiel

Convention fiscale Canada-Allemagne

Commercialisation de l'uranium

Enrichissement de l'uranium

Éruption et incendie au puits D-18 de la Panarctic à l'île King Christian

Politique sur les routes du Nord, 1971

Situation de l'emploi dans le nord-est du Nouveau- Brunswick

Plan canadien de prêts aux étudiants - Limites des prêts pour les étudiants à plein temps

Programme d'emploi et d'activités pour les étudiants, été 1972

Crise des écoles autochtones en Alberta

Renouvellement des licences de radiodiffusion de la Compagnie Marconi Canada

Diffusion de la publication Où va l'argent de vos impôts

Enquêtes sur la main-d'ouvre hautement qualifiée

Politique gouvernementale relative aux licences de radiodiffusion des gouvernements provinciaux et de leurs mandataires - Directives au Conseil de la radio-télévision canadienne concernant le renouvellement des licences de radiodiffusion de certains établissements d'enseignement

Société de développement du Cap-Breton - Ressources financières pour 1972

Afficher plus

Afficher moins
Nominations :

Nomination à la magistrature - J. Kenneth Blair

Nomination à la magistrature - Leslie F. Cashman

Nomination à la magistrature - A. C. Hamilton

Nomination à la magistrature - B. Barry Shapiro

Nomination - Conseil d'administration, Banque du Canada

Nomination - Conseil de la Compagnie des Jeunes Canadiens

Nomination - Commission canadienne des pensions - Joseph Gonrant Bisson

Nomination - Commission canadienne des pensions - Dr. Frederick Leo Reardon

Nominations - Conseil de la reine

Afficher plus

Afficher moins
Pour réserver ou commander des documents

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-05-10