Recherche dans la collection - [Extrait des registres du conseil d'état. Arrêt (signé Bossuet) rendu ...]
-
Notice descriptive – Brève 
[Extrait des registres du conseil d'état. Arrêt (signé Bossuet) rendu ...]
Niveau hiérarchique :PièceDate :1656, mars, 15Référence :MG8-A1serie2, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13994Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :3056130Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1656, mars, 15Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :p. 226-232 : transcriptionLangue du document :françaisPortée et contenu :No d'instrument de recherche :Source :PrivéAncien no de référence archivistique : -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.
![[Extrait des registres du conseil d'état. Arrêt (signé Bossuet) rendu ...]](/images/folder-80.png){kind=small}