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Notice descriptive – Brève

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Wharf etc Kempenfeldt Bay [Kempenfelt Bay] L. [Lake] Simcoe - Accepce [Acceptance] tender J.O. Roddicks at $9,783.12 for - Min. Pub. Works [Minister of Public Works] 1912/08/28

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1912-2422

Date de réception :

1912-08-30

Date d'examen :

1912-09-04

Date d'approbation :

1912-09-06

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1047, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

305410

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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