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Notice descriptive – Brève

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Dismissal James Macarthur Ind. [Indian] Agent Duck lake - S.G.I.A. [Superintendent General of Indian Affairs] 1912/08/16

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1912-2326

Date de réception :

1912-08-20

Date d'examen :

1912-08-23

Date d'approbation :

1912-08-26

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1046, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

305314

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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