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Notice descriptive – Brève Abenakis of St Francis Expenditure $250 ditching - S.G.I.A. [Superintendent General of Indian Affairs] 1912/07/05
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1912-2016Date de réception :1912-07-17Date d'examen :1912-07-19Date d'approbation :1912-07-20Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1043, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :305006 -
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