Recherche dans la collection - Dredging Plant purchase tug ARCHIE STEWART from Ottawa Transportation Co. [Company] - tender to dredge, International, $8000 - M. P.W. [Minister of Public Works] 1912/07/03

Notice descriptive – Brève

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Dredging Plant purchase tug ARCHIE STEWART from Ottawa Transportation Co. [Company] - tender to dredge, International, $8000 - M. P.W. [Minister of Public Works] 1912/07/03

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1912-1923

Date de réception :

1912-07-04

Date d'examen :

1912-07-19

Date d'approbation :

1912-07-20

Remarques :

Returned to Dept Rys [Department of Railways] and Canals 1912/07/04;

Resubmitted 1912/07/19;

Additional docs. for 1912-1923 can be found in dormants RG 2 A-1-c 5291;

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1043, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

304913

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24