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Notice descriptive – Brève

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Dismissal Edouard Cunningham alias Coude, Light Keeper Cap aux Corbeaux, B. St Paul [Baie Saint Paul] 2 - M. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1912/06/10

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1912-1777

Date de réception :

1912-06-24

Date d'examen :

1912-06-25

Date d'approbation :

1912-06-26

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1041, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

304767

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24