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Notice descriptive – Brève

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Deposal Chief Baptiste Logan Okanagan Lake Band of Indians - S.G.I.A. [Superintendent General of Indian Affairs] 1912/06/14

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1912-1712

Date de réception :

1912-06-18

Date d'examen :

1912-06-19

Date d'approbation :

1912-06-21

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1041, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

304702

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24