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Notice descriptive – Brève St. Vincent de Paul Penitentiary -Acting [Minister of Justice] 2 June/76 [recommends] retiring gratuity of $385 to J.B. Cordier of the - Trade Instructor
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1876-0561Date de réception :1876-06-05Date d'examen :1876-06-05Date d'approbation :1876-06-06Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 345, -3316 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :3045 -
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