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Notice descriptive – Brève 
[Registre pour servir à enregistrer les édits, déclarations, ordonnances, arrêts, ...]
Niveau hiérarchique :PièceDate :1733-1740Référence :MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-433Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :3042408Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1733-1740Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :fol. 1 sur microfilm
p. 1 : transcriptionLangue du document :françaisPortée et contenu :No d'instrument de recherche :Information additionnelle :Source :PrivéAncien no de référence archivistique : -
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