Recherche dans la collection - [REGISTRE DES SOUMISSIONS ET CAUTIONNEMENTS POUR L'EXÉCUTION DES SENTENCES ET ...]
-
Notice descriptive – Brève 
[REGISTRE DES SOUMISSIONS ET CAUTIONNEMENTS POUR L'EXÉCUTION DES SENTENCES ET ...]
Niveau hiérarchique :PièceDate :1752-1754Référence :MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9185, F-450No pièce (créateur) :1-4Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :3041789Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1752-1754Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :fol. 1-4 sur microfilm
p. 1-5 : transcriptionLangue du document :françaisPortée et contenu :No d'instrument de recherche :Information additionnelle :Source :PrivéAncien no de référence archivistique : -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.
![[REGISTRE DES SOUMISSIONS ET CAUTIONNEMENTS POUR L'EXÉCUTION DES SENTENCES ET ...]](/images/folder-80.png){kind=small}
- Date de modification :