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Notice descriptive – Brève

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Tuberculosis Congress at Rome appt [appointment] Prof. J.J. MacKenzie, Toronto University delegate - M. Agrl. [Minister of Agriculture] 1912/03/30

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1912-0801

Date de réception :

1912-04-02

Date d'examen :

1912-04-03

Date d'approbation :

1912-04-04

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

303794

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24