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Notice descriptive – Brève

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Wharf Stewart Portland Channel, Comox Atlin accepce [acceptance] tender W.G. Gillett $4627 - Min. P.W. [Minister of Public Works] 1912/01/04

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1912-0060

Date de réception :

1912-01-10

Date d'examen :

1912-01-10

Date d'approbation :

1912-01-11

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1029, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

303054

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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