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Notice descriptive – Brève

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Harbour Master D'Escousse appt [appointment] Capt. Aime Langlois in place of M. Martell, left limits - Capt. - 1911/12/12

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1911-2859

Date de réception :

1911-12-14

Remarques :

Refd Treasury Bd [Referred to Treasury Board] 1911/12/15;

See also no. 28 of 1911-2957;

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Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5285, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

302850

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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