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Notice descriptive – Brève

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Six Nations Indians Brant, Ontario contract repairs to out buildings awarded J.B. Hill $150 - S.G.I.A. [Superintendent General of Indian Affairs] 1911/12/04

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1911-2804

Date de réception :

1911-12-06

Date d'examen :

1911-12-08

Date d'approbation :

1911-12-08

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1028, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

302795

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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