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Notice descriptive – Brève

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Niagara Falls Public Building tender J.T. Schell Co. [Company] for fittings $2589 - M. P.W. [Minister of Public Works] 1911/12/04

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1911-2791

Date de réception :

1911-12-06

Date d'examen :

1911-12-08

Date d'approbation :

1911-12-08

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1028, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

302782

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24