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Notice descriptive – Brève

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Dock at Three Rivers Extension Contract with J.J. Collins and V.W. Giroux so as to include 140 feet of cribwork etc - M. P.W. [Minister of Public Works] 1911/11/06

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1911-2526

Date de réception :

1911-11-08

Date d'examen :

1912-01-13

Date d'approbation :

1912-01-15

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1029, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

302517

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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