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Notice descriptive – Brève

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Acting Postmaster Genl [General] Appointment of Hon. Geo. [George] E. Foster as - President 1911/10/25

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1911-2490

Date de réception :

1911-10-25

Date d'examen :

1911-10-25

Date d'approbation :

1911-10-25

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1026, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

302481

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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