Recherche dans la collection - Traverse Island Tp [Township] of Clarence, Ontario retransferred to Province of Ontario, procured in 1880 for Fish Hatchery but no [not] used - Min. Mar. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1911/10/11
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Notice descriptive – Brève Traverse Island Tp [Township] of Clarence, Ontario retransferred to Province of Ontario, procured in 1880 for Fish Hatchery but no [not] used - Min. Mar. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1911/10/11
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1911-2451Date de réception :1911-10-17Date d'examen :1911-10-17Date d'approbation :1911-10-18Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1025, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :302442 -
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