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Notice descriptive – Brève

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Dominion Lands granted Wood Mountain Turf Club for agricultural and race track club purposes - Min. Int. [Minister of the Interior] 1911/10/02

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1911-2343

Date de réception :

1911-10-02

Remarques :

Refd back to Min. Int. [Referred back to Minister of the Interior] 1911/10/03;

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Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5285, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

302332

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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