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Notice descriptive – Brève

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Foreshore English Bay, Vancouver British Columbia leased to W. and Z.S. Simpson of Vancouver British Columbia - Min. M. and F. and P.W. [Minister of Marine and Fisheries and Public Works] 1911/07/20

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1911-2051

Date de réception :

1911-09-06

Date d'examen :

1911-09-28

Date d'approbation :

1911-09-29

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1023, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

302039

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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