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Notice descriptive – Brève Inspector Infectious etc diseases animals appointt [appointment] C. Owens and S. Metze - Min. Agrl [Minister of Agriculture] 1911/07/12
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1911-1615Date de réception :1911-07-14Date d'examen :1911-07-18Date d'approbation :1911-07-19Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1018, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :301603 -
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