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Notice descriptive – Brève

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Portland Cement for the Dominion Canals for 1911 accepce [acceptance] tenders of Alfred Rogers Ltd [Limited] and The Canada Cement Co. [Company] - Min. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1911/03/10

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1911-0510

Date de réception :

1911-03-11

Date d'examen :

1911-03-15

Date d'approbation :

1911-03-18

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

300508

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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