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Notice descriptive – Brève

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Leave further Sir Alphonse Pelletier, Lt Govr [Lieutenant Governor] Quebec for 2 mos. [months] - President 1911/03/07

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1911-0473

Date de réception :

1911-03-07

Date d'examen :

1911-03-07

Date d'approbation :

1911-03-08

Remarques :

See also 1911-0024

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

300471

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-04