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Notice descriptive – Brève

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Rifle Range, Belleville accepce [acceptance] tender Thomas Manley at $12,450 - Min. Militia [Minister of Militia] 1911/03/03

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1911-0470

Date de réception :

1911-03-06

Date d'examen :

1911-03-07

Date d'approbation :

1911-03-08

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

300468

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24