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Notice descriptive – Brève

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Quarantine Officer and Inspector Appointt [Appointment] of Dr. D.C. McKenzie of Fort Frances Ontario - Min. Agrl [Minister of Agriculture] 1911/02/13

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1911-0379

Date de réception :

1911-02-23

Date d'examen :

1911-02-25

Date d'approbation :

1911-02-27

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

300379

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24