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Notice descriptive – Brève Foreshore water lots New Westminster British Columbia Harbour quit claim to Gordon Runkle - Min. Mar. and F. and P.W. [Minister of Marine and Fisheries and Public Works] 1911/02/11
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1911-0371Date de réception :1911-02-22Date d'examen :1911-02-25Date d'approbation :1911-02-27Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :300371 -
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