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Notice descriptive – Brève Temporary clerks, Dept Agr [Department Agriculture] - Min Agr [Minister of Agriculture], 1885/07/09, recs [recommends] continuing for 6 months certain
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1885-1361Date de réception :1885-07-11Date d'examen :1885-07-18Date d'approbation :1885-07-18Remarques :See also 1885-0986, 1886-1302Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 469, -3374 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :28867 -
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