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Notice descriptive – Brève

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Carillon Dam - Min R and C [Minister of Railways and Canals], 1885/06/17, rec's [recommends] construction of a public road on north side of the River

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1885-1235

Date de réception :

1885-06-17

Date d'examen :

1885-07-04

Date d'approbation :

1885-07-08

Remarques :

See also 1885-1550

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 469, -3374 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

28553

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-04