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Notice descriptive – Brève

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Gravenhurst Callendar Railway - Min. R and C [Minister of Railways and Canals], 1884/05/08, recd's [recommends] approval location 1st section of

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1884-1044

Date de réception :

1884-05-08

Remarques :

Referred back Min. R and C [Minister of Railways and Canals], 1884/05/12

Re-submitting 1884/05/19, on file with dormants

See also 1884-0773 and 1884-1261

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5129, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

27901

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24